(1971)
Procédure pénale / Gaston STEFANI
: Procédure pénale : نص مطبوع : Gaston STEFANI ; Georges LEVASSEUR ; Bernard BOULOC : 16 ed. : Paris : Dalloz delta : 1996 : précis : 898 p. : ill. : 22 cm. : 224702100x لغة : فرنسي (fre) : 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية Procédure pénale [نص مطبوع ] / Gaston STEFANI ; Georges LEVASSEUR ; Bernard BOULOC . - 16 ed. . - Paris : Dalloz delta, 1996 . - 898 p. : ill. ; 22 cm.. - (précis) .
: 224702100x
لغة : فرنسي (fre)
: 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية (6)
Cote Support Localisation Section D/152 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/153 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/154 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/155 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/156 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/157 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية Procédure pénale / Michèle laure RASSAT
: Procédure pénale : نص مطبوع : Michèle laure RASSAT : paris : Ellipses : 2010 : Manuel : 758 p. : ill. : 24 cm. : 978-2-7298-5728-8 : Notes bibliogr. Index لغة : فرنسي (fre) : 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية Procédure pénale [نص مطبوع ] / Michèle laure RASSAT . - paris : Ellipses, 2010 . - 758 p. : ill. ; 24 cm.. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7298-5728-8
Notes bibliogr. Index
لغة : فرنسي (fre)
: 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية (2)
Cote Support Localisation Section D/6709 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/6710 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية Procédure pénale / Jean LARGUIER
: Procédure pénale : نص مطبوع : Jean LARGUIER ; Philippe Conte : 21 ed. : paris : Dalloz : 2006 : 327 p. : ill. : 24 cm. : 978-2-247-06904-0 لغة : فرنسي (fre) : 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية Procédure pénale [نص مطبوع ] / Jean LARGUIER ; Philippe Conte . - 21 ed. . - paris : Dalloz, 2006 . - 327 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-06904-0
لغة : فرنسي (fre)
: 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية (2)
Cote Support Localisation Section D/2323 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/2324 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية Procédure pénale / Serge GUINCHARD
: Procédure pénale : نص مطبوع : Serge GUINCHARD ; Jacques BUISSON : 6 ed. : Paris : Litec : 2010 : Manuel : 1485 p. : ill. : 24 cm. : 978-2-7110-1434-7 لغة : فرنسي (fre) : 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية Procédure pénale [نص مطبوع ] / Serge GUINCHARD ; Jacques BUISSON . - 6 ed. . - Paris : Litec, 2010 . - 1485 p. : ill. ; 24 cm.. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1434-7
لغة : فرنسي (fre)
: 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية (2)
Cote Support Localisation Section D/5383 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية D/5384 كتب رصيد الحقوق كتب باللغات الأجنبية Procédure pénale / Serge GUINCHARD
: Procédure pénale : نص مطبوع : Serge GUINCHARD ; Jacques BUISSON : 9 ed. : paris : Lexies Nexis : 2013 : 1601 p. : 24 cm. : 978-2-7110-1768-3 : Index لغة : فرنسي (fre) : 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية : La procédure pénale est au coeur des grands débats de société qui agitent la France et l'Europe en ce début de millénaire. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'Homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux. Cette orientation se dessine au travers du plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel. La seconde partie est consacrée à l'exposé chronologique du déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier. La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi, des développements sont consacrés, dans de nombreux chapitres, à des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal. --Ce texte fait référence à une édition épuisée ou non disponible de ce titre. Procédure pénale [نص مطبوع ] / Serge GUINCHARD ; Jacques BUISSON . - 9 ed. . - paris : Lexies Nexis, 2013 . - 1601 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-1768-3
Index
لغة : فرنسي (fre)
: 6. القانون الجنائي و الإجراءات الجزائية : La procédure pénale est au coeur des grands débats de société qui agitent la France et l'Europe en ce début de millénaire. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'Homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux. Cette orientation se dessine au travers du plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel. La seconde partie est consacrée à l'exposé chronologique du déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier. La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi, des développements sont consacrés, dans de nombreux chapitres, à des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal. --Ce texte fait référence à une édition épuisée ou non disponible de ce titre. (1)
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