مؤلف Emmanuel JEULAND
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Affiner la recherchedroit judiciaire privé / Loic CADIET
عنوان : droit judiciaire privé نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Loic CADIET ; Emmanuel JEULAND تنويه النشر : 5 ed. ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 2006 عدد الصفحات : 973 p. Ill. : ill. الأبعاد : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0688-5 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : le droit judiciare privé s' intéresse aux régles relatives à la procédure et aux juridiction civiles. droit judiciaire privé [نص مطبوع ] / Loic CADIET ; Emmanuel JEULAND . - 5 ed. . - Paris : Litec, 2006 . - 973 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-0688-5
اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre)
ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : le droit judiciare privé s' intéresse aux régles relatives à la procédure et aux juridiction civiles. حجز
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عنوان : Droit judiciaire privé نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Loic CADIET ; Emmanuel JEULAND تنويه النشر : 10 éd. ناشر : paris : Lexies Nexis تاريخ النشر : 2017 عدد الصفحات : 973 p. الأبعاد : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2869-6 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : Le droit judiciaire privé s'intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D'un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D'un point de vue fonctionnel, il définit comment ce juge y parvient. Pour apporter au lecteur une vision complète de la matière, les auteurs ont adopté une approche extensive. Ainsi, le procès civil est envisagé aussi bien dans l'ordre interne que dans l'ordre européen ou international. De même, de nombreux développements sont consacrés à la justice arbitrale et aux modes alternatifs de règlement des conflits. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : l'action en justice (la théorie et les compétences des juridictions civiles, le droit d'agir) ; l'instance (le droit commun de l'instance, les règles particulières, l'arbitrage). Droit judiciaire privé [نص مطبوع ] / Loic CADIET ; Emmanuel JEULAND . - 10 éd. . - paris : Lexies Nexis, 2017 . - 973 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-2869-6
اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre)
ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : Le droit judiciaire privé s'intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D'un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D'un point de vue fonctionnel, il définit comment ce juge y parvient. Pour apporter au lecteur une vision complète de la matière, les auteurs ont adopté une approche extensive. Ainsi, le procès civil est envisagé aussi bien dans l'ordre interne que dans l'ordre européen ou international. De même, de nombreux développements sont consacrés à la justice arbitrale et aux modes alternatifs de règlement des conflits. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : l'action en justice (la théorie et les compétences des juridictions civiles, le droit d'agir) ; l'instance (le droit commun de l'instance, les règles particulières, l'arbitrage). حجز
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عنوان : Droit processuel général نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Emmanuel JEULAND تنويه النشر : 2 ed. ناشر : Paris : Montchrestien تاريخ النشر : 2012 مجموعة : domat droit privé عدد الصفحات : 648 p. Ill. : ill. الأبعاد : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1745-3 نقطة عامة : Bibliogr. p. IX-X. Index. L'ISSN exact est : 0986-5209 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le Droit processuel général [نص مطبوع ] / Emmanuel JEULAND . - 2 ed. . - Paris : Montchrestien, 2012 . - 648 p. : ill. ; 22 cm.. - (domat droit privé) .
ISBN : 978-2-7076-1745-3
Bibliogr. p. IX-X. Index. L'ISSN exact est : 0986-5209
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية خلاصة : Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le حجز
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عنوان : Le nouveau management de la justice et l'indépendance des juges نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Benoit FRYDMAN ; Emmanuel JEULAND ناشر : paris : Dalloz تاريخ النشر : 2011 مجموعة : Thèmes et commentaires عدد الصفحات : 155 p. Ill. : ill. الأبعاد : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11217-3 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : 8.قانون الإجراءات المدنية Le nouveau management de la justice et l'indépendance des juges [نص مطبوع ] / Benoit FRYDMAN ; Emmanuel JEULAND . - paris : Dalloz, 2011 . - 155 p. : ill. ; 24 cm.. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-11217-3
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عنوان : Le procès est-il encore la chose des parties ? : actes des 5èmes Rencontres de procédure civile, Cour de cassation Paris, 5 décembre 2014 نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Rencontres de procédure civile, مؤلف ; Emmanuel JEULAND, Directeur de publication ; France Cour de cassation, Éditeur scientifique ; Laurence Flise, Directeur de publication ; Département de recherche Justice et procès, Éditeur scientifique ناشر : Paris : IRJS editions تاريخ النشر : 2015 مجموعة : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, ISSN 21071691 num. tome 65 عدد الصفحات : 1 vol. (VIII-161 p.) الأبعاد : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-919211-48-7 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية خلاصة : Cet ouvrage contient les actes des 5° rencontres de procédure civile organisées en la Grand'Chambre de la Cour de cassation, le 5 décembre 2014, par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le département de Recherche sur la Justice et le Procès de l'Institut Juridique de la Sorbonne (école de droit de la Sorbonne, Paris 1). Le procès est-il toujours la chose des parties ' Cette idée de propriété du procès par les parties remonterait, selon le processualiste autrichien Franz Klein, à la procédure romano-canonique. Le juge étant un clerc qui n'était pas supérieur aux parties - elles-mêmes des clercs - il est apparu que les termes du procès ne pouvaient pas être à la disposition du juge. L'expression a cependant évolué en pratique. Il s'agit, dans la première partie, de s'interroger sur le sens de cette formule au regard de la jurisprudence récente et d'un point de vue théorique. Dans la seconde partie, il s'agira de se placer d'un point de vue pratique et stratégique. Est-ce que les parties ont des marges de manْuvre dans le procès, des choix à faire ' Est-ce que les juges ont eux aussi des stratégies ' Il semble bien qu'il y a ait une évolution : une certaine rigidité se fait jour dans les textes et les pratiques. L'année dernière nous avions dégagé (v. Actes des 4èmes rencontres de procédure civile) l'existence potentielle d'une procédure qui n'est plus ni écrite ni orale, mais qui emprunterait aux deux. Il s'agirait d'une procédure numérique dans laquelle ce qui prime n'est plus ni l'oral, ni l'écrit mais le point le pixel, la décomposition du procès en élément délimité, précis, analytique, conduisant à la rigueur du délai, la structuration des écritures et une meilleure délimitation des points litigieux. La possession du procès par les parties ne proviendrait pas dès lors seulement de la pression managériale pesant sur les juges, mais d'un véritable changement de procédure en cours. Le procès est-il encore la chose des parties ? : actes des 5èmes Rencontres de procédure civile, Cour de cassation Paris, 5 décembre 2014 [نص مطبوع ] / Rencontres de procédure civile, مؤلف ; Emmanuel JEULAND, Directeur de publication ; France Cour de cassation, Éditeur scientifique ; Laurence Flise, Directeur de publication ; Département de recherche Justice et procès, Éditeur scientifique . - Paris : IRJS editions, 2015 . - 1 vol. (VIII-161 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, ISSN 21071691; tome 65) .
ISBN : 978-2-919211-48-7
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية خلاصة : Cet ouvrage contient les actes des 5° rencontres de procédure civile organisées en la Grand'Chambre de la Cour de cassation, le 5 décembre 2014, par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le département de Recherche sur la Justice et le Procès de l'Institut Juridique de la Sorbonne (école de droit de la Sorbonne, Paris 1). Le procès est-il toujours la chose des parties ' Cette idée de propriété du procès par les parties remonterait, selon le processualiste autrichien Franz Klein, à la procédure romano-canonique. Le juge étant un clerc qui n'était pas supérieur aux parties - elles-mêmes des clercs - il est apparu que les termes du procès ne pouvaient pas être à la disposition du juge. L'expression a cependant évolué en pratique. Il s'agit, dans la première partie, de s'interroger sur le sens de cette formule au regard de la jurisprudence récente et d'un point de vue théorique. Dans la seconde partie, il s'agira de se placer d'un point de vue pratique et stratégique. Est-ce que les parties ont des marges de manْuvre dans le procès, des choix à faire ' Est-ce que les juges ont eux aussi des stratégies ' Il semble bien qu'il y a ait une évolution : une certaine rigidité se fait jour dans les textes et les pratiques. L'année dernière nous avions dégagé (v. Actes des 4èmes rencontres de procédure civile) l'existence potentielle d'une procédure qui n'est plus ni écrite ni orale, mais qui emprunterait aux deux. Il s'agirait d'une procédure numérique dans laquelle ce qui prime n'est plus ni l'oral, ni l'écrit mais le point le pixel, la décomposition du procès en élément délimité, précis, analytique, conduisant à la rigueur du délai, la structuration des écritures et une meilleure délimitation des points litigieux. La possession du procès par les parties ne proviendrait pas dès lors seulement de la pression managériale pesant sur les juges, mais d'un véritable changement de procédure en cours. حجز
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