Droit civil : les obligations / Canin Patrick

: Droit civil : les obligations : نص مطبوع : Canin Patrick : 7 éd. : paris : Hachette Supérieur : 2017 : 167 p. : 12 cm : 978-2-01-400496-0 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 7.القانون الخاص : Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. PLAN DE L'OUVRAGE : 1. La notion d'obligation Partie 1: L'acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L'inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d'obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l'extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection. Droit civil : les obligations [نص مطبوع ] / Canin Patrick  . -  7 éd. . - paris : Hachette Supérieur, 2017 . - 167 p. ; 12 cm. ISBN : 978-2-01-400496-0 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 7.القانون الخاص : Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. PLAN DE L'OUVRAGE : 1. La notion d'obligation Partie 1: L'acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L'inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d'obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l'extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection.

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D/11719	كتب	رصيد الحقوق	كتب باللغة الاجنبية	جاهز
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Droit pénal général 2020 / Canin Patrick

: Droit pénal général 2020 : نص مطبوع : Canin Patrick : 10 éd. : paris : Hachette Supérieur : 2020 : Les Fondamentaux : Droit : 167 p. : 22 cm. : 978201717018 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1: La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L'extinction de la sanction pénale. Droit pénal général 2020 [نص مطبوع ] / Canin Patrick  . -  10 éd. . - paris : Hachette Supérieur, 2020 . - 167 p. ; 22 cm.. - (Les Fondamentaux. Droit) .  : 978201717018 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1: La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L'extinction de la sanction pénale.

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D/11853	كتب	رصيد الحقوق	كتب باللغة الاجنبية	جاهز
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