Droit civil : les obligations / Canin Patrick

Public ISBD عنوان : Droit civil : les obligations نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Canin Patrick تنويه النشر : 7 éd. ناشر : paris : Hachette Supérieur تاريخ النشر : 2017 عدد الصفحات : 167 p. الأبعاد : 12 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-400496-0 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 7.القانون الخاص خلاصة : Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. PLAN DE L'OUVRAGE : 1. La notion d'obligation Partie 1: L'acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L'inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d'obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l'extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection. Droit civil : les obligations [نص مطبوع ] / Canin Patrick  . -  7 éd. . - paris : Hachette Supérieur, 2017 . - 167 p. ; 12 cm. ISBN : 978-2-01-400496-0 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 7.القانون الخاص خلاصة : Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation. PLAN DE L'OUVRAGE : 1. La notion d'obligation Partie 1: L'acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L'inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d'obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l'extinction des obligations Patrick Canin est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de Droit pénal général et de Droit commercial, dans la même collection.

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Droit pénal général 2020 / Canin Patrick

Public ISBD عنوان : Droit pénal général 2020 نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Canin Patrick تنويه النشر : 10 éd. ناشر : paris : Hachette Supérieur تاريخ النشر : 2020 مجموعة : Les Fondamentaux مجموعة فرعية : Droit عدد الصفحات : 167 p. الأبعاد : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978201717018 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية خلاصة : Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1: La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L'extinction de la sanction pénale. Droit pénal général 2020 [نص مطبوع ] / Canin Patrick  . -  10 éd. . - paris : Hachette Supérieur, 2020 . - 167 p. ; 22 cm.. - (Les Fondamentaux. Droit) . ISSN : 978201717018 اللغة : فرنسي (fre) لغة اصلية : فرنسي (fre) ترتيب : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية خلاصة : Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1: La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L'extinction de la sanction pénale.

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