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Contentieux administratif / Olivier LE BOT
: Contentieux administratif : نص مطبوع : Olivier LE BOT, مؤلف : 9 éd. : bruxelles : Bruylant : 2022 : Paradigme : Manuels : 391 p. : ill. : 24 cm : 978-2-39013-378-0 لغة : فرنسي (fre) : 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Les juridictions administratives rendent plus de 400 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.ہ jour au 1er juin 2021, avec notamment :" la jurisprudence du premier semestre 2021" le décret n° 2021-274 du 11 mars 2021 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant la Cour nationale du droit d'asile Contentieux administratif [نص مطبوع ] / Olivier LE BOT, مؤلف . - 9 éd. . - bruxelles : Bruylant, 2022 . - 391 p. : ill. ; 24 cm. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-39013-378-0
لغة : فرنسي (fre)
: 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Les juridictions administratives rendent plus de 400 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.ہ jour au 1er juin 2021, avec notamment :" la jurisprudence du premier semestre 2021" le décret n° 2021-274 du 11 mars 2021 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant la Cour nationale du droit d'asile
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Cote Support Localisation Section D/13063 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/13064 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit des contrats : نص مطبوع : Dimitri HOUTCIEFF, مؤلف : 6e éd. : bruxelles : Bruylant : 2021 : Paradigme : Manuels : 794 p. : couv.Ill. : 24 cm : 978-2-39013-330-8 : Bibliogr. et webliogr. p. 773-777. Index ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 7.القانون الخاص : Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens. Droit des contrats [نص مطبوع ] / Dimitri HOUTCIEFF, مؤلف . - 6e éd. . - bruxelles : Bruylant, 2021 . - 794 p. : couv.Ill. ; 24 cm. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-39013-330-8
Bibliogr. et webliogr. p. 773-777. Index ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 7.القانون الخاص : Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
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Cote Support Localisation Section D/12727 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12728 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit international privé : نص مطبوع : Olivier Cachard, مؤلف ; Paul Klotgen, مؤلف : 9e éd. : bruxelles : Bruylant : Paradigme : Manuels : 530 p. : couv.Ill. : 24 cm. : 978-2-39013-290-5 : Bibliogr. et webliogr. p. 491-492. Glossaire. Index Diffusé en France ISSN exact : 2294-8694 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 1.عموميات القانون : Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la neuvième édition rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable " couteau suisse " du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l'ouvrage, ainsi qu'un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE. ?dition augmentée par de nouveaux développements synthétiques sur le droit de la nationalité ? jour au 1er décembre 2020 Des conséquences du Brexit en droit international privé ; Des conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé ; ' de la jurisprudence de la Cour de justice sur l'application du système Bruxelles I bis, par exemple sur le Diesel Gate (CJUE 9 juill. 2020, aff. C-343/19), sur le domaine de la matière civile et commerciale (CJUE 16 juill. 2020, aff. C-73/19) et sur les interactions avec le droit de la concurrence (CJUE, aff. C-59/19) ; ' des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit européen, et en particulier : ' de l'avis consultatif rendu en matière de GPA par la Cour EDH le 1er avril 2019 (avis n° 16-2018-001) à la demande de la Cour de cassation française ; ' du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et des problèmes d'application dans l'espace qu'il engendre. Des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national, et en particulier ' du décret n°2019-402 portant diverses mesures relatives à la communication électronique en matière civile et à la notification des actes à l'étranger ; ' de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; ' de l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la Cour de cassation (pourvoi n° 18-13.383) en matière de successions internationale dans une affaire évoquant la succession de l'idole des jeunes ; ' de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le contrôle de l'équivalence du niveau de protection de la loi étrangère (Cass. fr. (soc)., 20 février 2019) Droit international privé [نص مطبوع ] / Olivier Cachard, مؤلف ; Paul Klotgen, مؤلف . - 9e éd. . - bruxelles : Bruylant, [s.d.] . - 530 p. : couv.Ill. ; 24 cm.. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-39013-290-5
Bibliogr. et webliogr. p. 491-492. Glossaire. Index Diffusé en France ISSN exact : 2294-8694
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 1.عموميات القانون : Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la neuvième édition rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable " couteau suisse " du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l'ouvrage, ainsi qu'un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE. ?dition augmentée par de nouveaux développements synthétiques sur le droit de la nationalité ? jour au 1er décembre 2020 Des conséquences du Brexit en droit international privé ; Des conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé ; ' de la jurisprudence de la Cour de justice sur l'application du système Bruxelles I bis, par exemple sur le Diesel Gate (CJUE 9 juill. 2020, aff. C-343/19), sur le domaine de la matière civile et commerciale (CJUE 16 juill. 2020, aff. C-73/19) et sur les interactions avec le droit de la concurrence (CJUE, aff. C-59/19) ; ' des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit européen, et en particulier : ' de l'avis consultatif rendu en matière de GPA par la Cour EDH le 1er avril 2019 (avis n° 16-2018-001) à la demande de la Cour de cassation française ; ' du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) et des problèmes d'application dans l'espace qu'il engendre. Des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national, et en particulier ' du décret n°2019-402 portant diverses mesures relatives à la communication électronique en matière civile et à la notification des actes à l'étranger ; ' de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; ' de l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la Cour de cassation (pourvoi n° 18-13.383) en matière de successions internationale dans une affaire évoquant la succession de l'idole des jeunes ; ' de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le contrôle de l'équivalence du niveau de protection de la loi étrangère (Cass. fr. (soc)., 20 février 2019)
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Cote Support Localisation Section D/12078 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12079 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit pénal spécial : Droit pénal spécial : Personnes et biens : نص مطبوع : Thierry Garé, مؤلف : 7e éd. : bruxelles : Bruylant : 2021 : Paradigme : Manuels : 348 p. : couv.Ill. : 24 cm : 978-2-39013-333-9 : Bibliogr. p. 335 ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Pour plus de clarté, l'auteur a découpé la matière en blocs homogènes : ' 30 incriminations traitées selon le même plan : 1) structure de l'incrimination : (conditions, éléments constitutifs) 2) régime de l'incrimination : (tentative, complicité, poursuite, prescription, peines, ') ' 6 autres fiches sur la qualification, l'immunité familiale, l'autonomie du droit pénal, le f'tus, le suicide et la mort. Grâce à l'ordre alphabétique et au plan standardisé, on circule aisément dans le cours. La matière est rendue accessible. On perçoit l'essentiel. à jour au 15 juin 2021 : L'ouvrage intègre l'actualité législative et jurisprudentielle, et notamment : ' la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020, visant à protéger les victimes de violences familiales ; ' la loi n° 2021-218 du 26 février 2021, de ratification du code de la justice pénale des mineurs ; ' la loi n° 2021-403 du 8 avril 2021, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en prison ; ' la proposition de loi Sénat, TA n° 46, interdisant tout acte sexuel entre une personne majeure et un mineur de 13 ans. Droit pénal spécial. Droit pénal spécial : Personnes et biens [نص مطبوع ] / Thierry Garé, مؤلف . - 7e éd. . - bruxelles : Bruylant, 2021 . - 348 p. : couv.Ill. ; 24 cm. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-39013-333-9
Bibliogr. p. 335 ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Pour plus de clarté, l'auteur a découpé la matière en blocs homogènes : ' 30 incriminations traitées selon le même plan : 1) structure de l'incrimination : (conditions, éléments constitutifs) 2) régime de l'incrimination : (tentative, complicité, poursuite, prescription, peines, ') ' 6 autres fiches sur la qualification, l'immunité familiale, l'autonomie du droit pénal, le f'tus, le suicide et la mort. Grâce à l'ordre alphabétique et au plan standardisé, on circule aisément dans le cours. La matière est rendue accessible. On perçoit l'essentiel. à jour au 15 juin 2021 : L'ouvrage intègre l'actualité législative et jurisprudentielle, et notamment : ' la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020, visant à protéger les victimes de violences familiales ; ' la loi n° 2021-218 du 26 février 2021, de ratification du code de la justice pénale des mineurs ; ' la loi n° 2021-403 du 8 avril 2021, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en prison ; ' la proposition de loi Sénat, TA n° 46, interdisant tout acte sexuel entre une personne majeure et un mineur de 13 ans.
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Cote Support Localisation Section D/12711 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12712 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit des sûretés : sûretés personnelles et réelles : نص مطبوع : Patrick TAFFOREAU, مؤلف : bruxelles : Bruylant : 2020 : Paradigme : Manuels : 543 p. : couv.Ill. : 24 cm : 978-2-39013-260-8 : Bibliogr. p. 17-20. Index ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 7.القانون الخاص : Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d'intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).Les nombreux exemples jurisprudentiels, dont on trouvera de larges extraits, permettent de se faire une idée concrète de la matière. Les principaux textes (lois et codes) sont reproduits en encadrés. Des rubriques " Pour aller plus loin " complètent l'ensemble. Il est à jour des derniers textes, en particulier de la loi " PACTE " n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Il tient compte également de l'apport des technologies digitales (blockchain).Il intègre l'ensemble de l'avant-projet de réforme du droit des sûretés élaboré par la Commission Grimaldi sous la houlette de l'Association Henri-Capitant.Il se destine aux étudiants de licence troisième année et de master ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes d'entreprise. Droit des sûretés : sûretés personnelles et réelles [نص مطبوع ] / Patrick TAFFOREAU, مؤلف . - bruxelles : Bruylant, 2020 . - 543 p. : couv.Ill. ; 24 cm. - (Paradigme. Manuels) .
ISBN : 978-2-39013-260-8
Bibliogr. p. 17-20. Index ISSN exact : 2294-8694 Diffusé en France
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 7.القانون الخاص : Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d'intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).Les nombreux exemples jurisprudentiels, dont on trouvera de larges extraits, permettent de se faire une idée concrète de la matière. Les principaux textes (lois et codes) sont reproduits en encadrés. Des rubriques " Pour aller plus loin " complètent l'ensemble. Il est à jour des derniers textes, en particulier de la loi " PACTE " n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Il tient compte également de l'apport des technologies digitales (blockchain).Il intègre l'ensemble de l'avant-projet de réforme du droit des sûretés élaboré par la Commission Grimaldi sous la houlette de l'Association Henri-Capitant.Il se destine aux étudiants de licence troisième année et de master ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes d'entreprise.
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Cote Support Localisation Section D/12058 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12059 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
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