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Code pénal, 2021 |
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نص مطبوع |
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Dechenaud David, مؤلف |
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34e éd. |
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Paris : LexisNexis |
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2021 |
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La collection Codes bleus, ISSN 16226208 |
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2194 p. |
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couv.Ill. |
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20 cm. |
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978-2-7110-3511-3 |
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: La couv. porte en plus : "inclus : code de la justice pénale des mineurs". Textes à jour au 19 mai 2021. La couv. porte en plus : "inclus : code de la justice pénale des mineurs". Textes à jour au 19 mai 2021. En appendice, choix de documents législatifs. Notes bibliogr. Index |
| لغة : |
فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) |
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9.نصوص القوانين
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POINTS-CLES1/ Plus de 17 000 annotations et de références de jurisprudence. Complet avec ses annexes thématiques annotées reproduisant les dispositions pénales essentielles des autres codes, lois et décrets en vigueur.2/ jour des grandes réformes et incluant notamment le Code de la justice pénale des mineurs et le Code de la route.3/ Sous la direction de David Déchenaud, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble et Professeur de Droit privé et sciences criminelles. Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes. Pour cette 34e édition du Code pénal, le travail de refonte initié par une nouvelle équipe d'auteur dirigée par le Doyen David Dechenaud se poursuit. Elle s'est également enrichie d'annexes thématiques annotées pour embrasser l'ensemble du droit pénal français et européens, que ce soit dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias et de l'enfance avec le nouveau Code de justice pénale des mineurs inclus. |
Code pénal, 2021 [نص مطبوع ] / Dechenaud David, مؤلف . - 34e éd. . - Paris : LexisNexis, 2021 . - 2194 p. : couv.Ill. ; 20 cm.. - ( La collection Codes bleus, ISSN 16226208) . ISBN : 978-2-7110-3511-3 : La couv. porte en plus : "inclus : code de la justice pénale des mineurs". Textes à jour au 19 mai 2021. La couv. porte en plus : "inclus : code de la justice pénale des mineurs". Textes à jour au 19 mai 2021. En appendice, choix de documents législatifs. Notes bibliogr. Index لغة : فرنسي ( fre) اللغة الأصلية : فرنسي ( fre)
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9.نصوص القوانين
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POINTS-CLES1/ Plus de 17 000 annotations et de références de jurisprudence. Complet avec ses annexes thématiques annotées reproduisant les dispositions pénales essentielles des autres codes, lois et décrets en vigueur.2/ jour des grandes réformes et incluant notamment le Code de la justice pénale des mineurs et le Code de la route.3/ Sous la direction de David Déchenaud, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble et Professeur de Droit privé et sciences criminelles. Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes. Pour cette 34e édition du Code pénal, le travail de refonte initié par une nouvelle équipe d'auteur dirigée par le Doyen David Dechenaud se poursuit. Elle s'est également enrichie d'annexes thématiques annotées pour embrasser l'ensemble du droit pénal français et européens, que ce soit dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias et de l'enfance avec le nouveau Code de justice pénale des mineurs inclus. |
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Code du numérique, 2023 / France
