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Droit administratif général / Gilles LEBRETON
: Droit administratif général : نص مطبوع : Gilles LEBRETON, مؤلف : 11e éd. : paris : Dalloz : 2021 : Cours dalloz : Série droit public : 629 p. : couv.Ill. : 21 cm : 978-2-247-20643-8 : La 4e de couv. porte en plus : "L2" Bibliogr. p. 609-612. Index لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Le programme de droit administratif de 2ème année de licence de droit.Le présent manuel propose une synthèse à jour au 21 aôut 2021 du programme de droit administratif de 2e année de licence en droit. La première partie de cet ouvrage, consacrée à l'action administrative, traite du principe de légalité (limites), des missions de l'administration (service public et police administrative) et des procédés d'action exorbitants du droit commun (acte administratif unilatéral et contrat administratif). La seconde partie, relative au contrôle de l'action administrative, traite des juridictions administratives, de la responsabilité de l'administration, et des recours contentieux.Cet ouvrage a pour ambition de brosser le panorama du droit administratif français dans une perspective critique. Il souligne ainsi les insuffisances de ce droit trop technocratique et propose, pour y remédier, des solutions concrètes, qui s'inspirent du ralliement de l'auteur au " positivisme sociologique " - philosophie selon laquelle le droit positif n'est légitime que s'il répond loyalement aux attentes de la conscience collective.Parmi les principaux textes concernés, seront notamment analysés le Code de la commande publique, la loi du 27 juin 2018 privatisant la SNCF, la loi du 10 août 2018 pour un état au service d'une société de confiance, les décrets du 29 décembre 2017 expérimentant un droit de dérogation individuelle au profit de certains préfets, du 17 juillet 2018 instaurant un nouveau cas (prépondérant) de désistement d'office, et du 4 décembre 2018 relatif au recours en appréciation de régularité.Il constitue ainsi une présentation du droit administratif qui ne s'adresse pas seulement aux étudiants mais aussi à tous ceux, acteurs du droit ou simples citoyens, qui veulent comprendre le présent pour maîtriser l'avenir. Droit administratif général [نص مطبوع ] / Gilles LEBRETON, مؤلف . - 11e éd. . - paris : Dalloz, 2021 . - 629 p. : couv.Ill. ; 21 cm. - (Cours dalloz. Série droit public) .
ISBN : 978-2-247-20643-8
La 4e de couv. porte en plus : "L2" Bibliogr. p. 609-612. Index
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Le programme de droit administratif de 2ème année de licence de droit.Le présent manuel propose une synthèse à jour au 21 aôut 2021 du programme de droit administratif de 2e année de licence en droit. La première partie de cet ouvrage, consacrée à l'action administrative, traite du principe de légalité (limites), des missions de l'administration (service public et police administrative) et des procédés d'action exorbitants du droit commun (acte administratif unilatéral et contrat administratif). La seconde partie, relative au contrôle de l'action administrative, traite des juridictions administratives, de la responsabilité de l'administration, et des recours contentieux.Cet ouvrage a pour ambition de brosser le panorama du droit administratif français dans une perspective critique. Il souligne ainsi les insuffisances de ce droit trop technocratique et propose, pour y remédier, des solutions concrètes, qui s'inspirent du ralliement de l'auteur au " positivisme sociologique " - philosophie selon laquelle le droit positif n'est légitime que s'il répond loyalement aux attentes de la conscience collective.Parmi les principaux textes concernés, seront notamment analysés le Code de la commande publique, la loi du 27 juin 2018 privatisant la SNCF, la loi du 10 août 2018 pour un état au service d'une société de confiance, les décrets du 29 décembre 2017 expérimentant un droit de dérogation individuelle au profit de certains préfets, du 17 juillet 2018 instaurant un nouveau cas (prépondérant) de désistement d'office, et du 4 décembre 2018 relatif au recours en appréciation de régularité.Il constitue ainsi une présentation du droit administratif qui ne s'adresse pas seulement aux étudiants mais aussi à tous ceux, acteurs du droit ou simples citoyens, qui veulent comprendre le présent pour maîtriser l'avenir.
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Cote Support Localisation Section D/12689 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12690 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز Droit des contrats administratifs / Hélène Hoepffner
: Droit des contrats administratifs : نص مطبوع : Hélène Hoepffner, مؤلف : 3e éd. : paris : Dalloz : 2022 : Cours dalloz : Série droit public : 1054 p. : Couv.Ill. : 21 cm. : 978-2-247-21470-9 : La couverture porte en plus : "à jour de l'avis du Conseil d'état du 15 septembre 2022" La 4e de couverture porte en plus. : "M1 M2" Notes bibliogr. Index لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation. Cet essor du contrat touche tous les domaines.Classiquement, les personnes publiques ont recours au contrat pour se procurer des biens ou des services, pour faire réaliser des travaux ou pour externaliser des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences. Elles ont également recours au contrat pour développer le dialogue social dans les services, coopérer entre elles voire pour produire des normes (v. rapport public Conseil d'Etat 2008). Cette diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques se traduit par une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de « montages contractuels » et de régimes juridiques.Le droit des contrats administratifs a, depuis quelques années, été dans la tourmente, sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne. Toutes ses facettes ont évolué : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.Le présent ouvrage entend présenter les grands axes du premier Code de la commande publique. Il sera également à jour de l'ordonnance d'avril 2017 relative à la mise en concurrence des titres domaniaux. Enfin, il abordera la création de plusieurs nouveaux recours contentieux par le Conseil d'état. Droit des contrats administratifs [نص مطبوع ] / Hélène Hoepffner, مؤلف . - 3e éd. . - paris : Dalloz, 2022 . - 1054 p. : Couv.Ill. ; 21 cm.. - (Cours dalloz. Série droit public) .
ISBN : 978-2-247-21470-9
La couverture porte en plus : "à jour de l'avis du Conseil d'état du 15 septembre 2022" La 4e de couverture porte en plus. : "M1 M2" Notes bibliogr. Index
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation. Cet essor du contrat touche tous les domaines.Classiquement, les personnes publiques ont recours au contrat pour se procurer des biens ou des services, pour faire réaliser des travaux ou pour externaliser des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences. Elles ont également recours au contrat pour développer le dialogue social dans les services, coopérer entre elles voire pour produire des normes (v. rapport public Conseil d'Etat 2008). Cette diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques se traduit par une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de « montages contractuels » et de régimes juridiques.Le droit des contrats administratifs a, depuis quelques années, été dans la tourmente, sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne. Toutes ses facettes ont évolué : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.Le présent ouvrage entend présenter les grands axes du premier Code de la commande publique. Il sera également à jour de l'ordonnance d'avril 2017 relative à la mise en concurrence des titres domaniaux. Enfin, il abordera la création de plusieurs nouveaux recours contentieux par le Conseil d'état.
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Cote Support Localisation Section D/12994 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12995 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز Droit de l'environnement / Marianne Moliner-Dubost
: Droit de l'environnement : نص مطبوع : Marianne Moliner-Dubost, مؤلف : 2 éd. : paris : Dalloz : 2019 : Cours dalloz : Série droit public : 501 p. : 21 cm : 978-2-247-18719-5 لغة : فرنسي (fre) : 4.متفرقات القانون العام : Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt).Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Un actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques. Droit de l'environnement [نص مطبوع ] / Marianne Moliner-Dubost, مؤلف . - 2 éd. . - paris : Dalloz, 2019 . - 501 p. ; 21 cm. - (Cours dalloz. Série droit public) .
ISBN : 978-2-247-18719-5
لغة : فرنسي (fre)
: 4.متفرقات القانون العام : Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt).Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Un actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.
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Cote Support Localisation Section D/13106 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/13107 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز Droit fiscal général / Jacques Grosclaude
: Droit fiscal général : نص مطبوع : Jacques Grosclaude, مؤلف ; philippe Marchessou, مؤلف ; Bruno Trescher, مؤلف : 13e éd. revue et augmentée : paris : Dalloz : 2021 : Cours dalloz : Série droit public : 719 p. : couv.Ill. : 21 cm : 978-2-247-21096-1 : Bibliogr. p. 669-674.Webliogr. p. 674. Notes bibliogr. Index لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 4.متفرقات القانون العام : Un panorama complet de la fiscalité françaiseLe droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité. Droit fiscal général [نص مطبوع ] / Jacques Grosclaude, مؤلف ; philippe Marchessou, مؤلف ; Bruno Trescher, مؤلف . - 13e éd. revue et augmentée . - paris : Dalloz, 2021 . - 719 p. : couv.Ill. ; 21 cm. - (Cours dalloz. Série droit public) .
ISBN : 978-2-247-21096-1
Bibliogr. p. 669-674.Webliogr. p. 674. Notes bibliogr. Index
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 4.متفرقات القانون العام : Un panorama complet de la fiscalité françaiseLe droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
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Cote Support Localisation Section D/12725 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/12726 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز Introduction historique au droit / Claire Lovisi
: Introduction historique au droit : نص مطبوع : Claire Lovisi, مؤلف : 6 éd. : paris : Dalloz : 2022 : Cours dalloz : Série droit public : 400 p. : 21 cm : 978-2-247-19875-7 لغة : فرنسي (fre) : 1.عموميات القانون : Une genèse de notre droit pour mieux en maîtriser les changements à venir. Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse. Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement. Introduction historique au droit [نص مطبوع ] / Claire Lovisi, مؤلف . - 6 éd. . - paris : Dalloz, 2022 . - 400 p. ; 21 cm. - (Cours dalloz. Série droit public) .
ISBN : 978-2-247-19875-7
لغة : فرنسي (fre)
: 1.عموميات القانون : Une genèse de notre droit pour mieux en maîtriser les changements à venir. Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse. Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement.
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Cote Support Localisation Section D/13067 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/13068 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز