: |
Droit processuel général |
: |
نص مطبوع |
: |
Emmanuel JEULAND |
: |
2 ed. |
: |
Paris : Montchrestien |
: |
2012 |
: |
domat droit privé |
: |
648 p. |
: |
ill. |
: |
22 cm. |
: |
978-2-7076-1745-3 |
: |
Bibliogr. p. IX-X. Index. L'ISSN exact est : 0986-5209 |
لغة : |
فرنسي (fre) |
: |
8.قانون الإجراءات المدنية
|
: |
Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le |
Droit processuel général [نص مطبوع ] / Emmanuel JEULAND . - 2 ed. . - Paris : Montchrestien, 2012 . - 648 p. : ill. ; 22 cm.. - ( domat droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1745-3 Bibliogr. p. IX-X. Index. L'ISSN exact est : 0986-5209 لغة : فرنسي ( fre)
: |
8.قانون الإجراءات المدنية
|
: |
Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le |
| |