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Contrats spéciaux / Daniel MAINGUY
: Contrats spéciaux : نص مطبوع : Daniel MAINGUY, مؤلف : 8 ed. : paris : Dalloz : 2012 : Dalloz : Série Droit privé : 1 vol. (VII-630 p.) : couv. ill. : 21 cm : 978224712007 : La couv. porte en plus : " L3 M1" Bibliogr., 1 p. Index لغة : فرنسي (fre) : 7.القانون الخاص : Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires... Contrats spéciaux [نص مطبوع ] / Daniel MAINGUY, مؤلف . - 8 ed. . - paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (VII-630 p.) : couv. ill. ; 21 cm. - (Dalloz. Série Droit privé) .
: 978224712007
La couv. porte en plus : " L3 M1" Bibliogr., 1 p. Index
لغة : فرنسي (fre)
: 7.القانون الخاص : Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires...
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Cote Support Localisation Section D/8688 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/8689 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit de l'exécution des peines : نص مطبوع : Martine Herzog-Evans ; Gérard LOPEZ, Directeur de publication ; Stamatios Tzitzis, Directeur de publication : paris : Dalloz : 2011 : Dalloz : 1387 p. : 25 cm : 978224708558 لغة : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Droit : L'ouvrage aborde la pratique de l'exécution et de l'application des peines entre le juge spécialisé du tribunal de grande instance chargé de suivre les condamnés, et ses interlocuteurs. Décrit les autorités judiciaires, administratives et politiques, les mesures d'application des peines et les questions préalables, le régime répressif, la décision et le recours Droit de l'exécution des peines [نص مطبوع ] / Martine Herzog-Evans ; Gérard LOPEZ, Directeur de publication ; Stamatios Tzitzis, Directeur de publication . - paris : Dalloz, 2011 . - 1387 p. ; 25 cm. - (Dalloz) .
: 978224708558
لغة : فرنسي (fre)
: 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Droit : L'ouvrage aborde la pratique de l'exécution et de l'application des peines entre le juge spécialisé du tribunal de grande instance chargé de suivre les condamnés, et ses interlocuteurs. Décrit les autorités judiciaires, administratives et politiques, les mesures d'application des peines et les questions préalables, le régime répressif, la décision et le recours
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Cote Support Localisation Section D/8640 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/8641 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit pénal spécial : نص مطبوع : André Christophe : 5 éd. : paris : Dalloz : 2019 : Dalloz : Cours : 497 p. : 22 cm. : 978-2-247-18722-5 لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Les infractions contre les personnes : o Crimes contre l'Humanité o Atteintes à la vie, à la dignité et à la liberté Les infractions contre les biens : o Appropriations frauduleuses, recel o Destructions, dégradations et détériorations Les infractions contre la nation, l'?tat et la paix publique : o Terrorisme o Atteintes à l'administration publique et à l'autorité de la justice Droit pénal spécial [نص مطبوع ] / André Christophe . - 5 éd. . - paris : Dalloz, 2019 . - 497 p. ; 22 cm.. - (Dalloz. Cours) .
ISBN : 978-2-247-18722-5
لغة : فرنسي (fre) اللغة الأصلية : فرنسي (fre)
: 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية : Les infractions contre les personnes : o Crimes contre l'Humanité o Atteintes à la vie, à la dignité et à la liberté Les infractions contre les biens : o Appropriations frauduleuses, recel o Destructions, dégradations et détériorations Les infractions contre la nation, l'?tat et la paix publique : o Terrorisme o Atteintes à l'administration publique et à l'autorité de la justice
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Cote Support Localisation Section D/11863 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/11864 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit pénitentiaire : نص مطبوع : Martine Herzog-Evans, مؤلف : 2 ed. : paris : Dalloz : 2012 : Dalloz : 1 vol. (XXXIX-1073 p.) : 26 cm : 978-2-247-08625-2 : La couv. porte en plus : "surveillant, gradés et corps de commandement, chef d'établissement pénitentiaire...". Bibliogr. p. 2-5. Index لغة : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية Droit pénitentiaire [نص مطبوع ] / Martine Herzog-Evans, مؤلف . - 2 ed. . - paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (XXXIX-1073 p.) ; 26 cm. - (Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-08625-2
La couv. porte en plus : "surveillant, gradés et corps de commandement, chef d'établissement pénitentiaire...". Bibliogr. p. 2-5. Index
لغة : فرنسي (fre)
: 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية
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Cote Support Localisation Section D/8820 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/8821 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Droit et pratique de l'instruction préparatoire : Juge d'instruction préparatoire : نص مطبوع : Christian Guéry, مؤلف ; Pierre Chambon, مؤلف : 8 ed. : paris : Dalloz : 2012 : Dalloz : 1 vol. (XXXVIII-1237 p.) : 26 cm : 978224712094 : La couv. porte en plus : "juge d'instruction, chambre de l'instruction..." Bibliogr. p. 7-8. Notes bibliogr. Index لغة : فرنسي (fre) : 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية Droit et pratique de l'instruction préparatoire : Juge d'instruction préparatoire [نص مطبوع ] / Christian Guéry, مؤلف ; Pierre Chambon, مؤلف . - 8 ed. . - paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (XXXVIII-1237 p.) ; 26 cm. - (Dalloz) .
: 978224712094
La couv. porte en plus : "juge d'instruction, chambre de l'instruction..." Bibliogr. p. 7-8. Notes bibliogr. Index
لغة : فرنسي (fre)
: 6.القانون الجزائي و الإجراءات الجزائية
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Cote Support Localisation Section D/8706 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز D/8707 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
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