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La composition des juridictions / Olivier Lecucq
: La composition des juridictions : perspectives de droit comparé : نص مطبوع : Olivier Lecucq, Directeur de publication ; Droit public comparé droit international et droit européen, مؤلف : bruxelles : Bruylant : 2014 : la croisée des droits : 1 vol. (277 p.) : couv. ill. : 24 cm : 978-2-8027-4547-1 : UMR DICE = Unité mixte de recherches Droit public comparé, droit international et droit européen Diff. en France لغة : فرنسي (fre) : 2.القانون الدولي العام La composition des juridictions : perspectives de droit comparé [نص مطبوع ] / Olivier Lecucq, Directeur de publication ; Droit public comparé droit international et droit européen, مؤلف . - bruxelles : Bruylant, 2014 . - 1 vol. (277 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (la croisée des droits; 10) .
ISBN : 978-2-8027-4547-1
UMR DICE = Unité mixte de recherches Droit public comparé, droit international et droit européen Diff. en France
لغة : فرنسي (fre)
: 2.القانون الدولي العام
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Cote Support Localisation Section D/10565 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: Libertés et exceptionnalismes nationaux : نص مطبوع : Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Directeur de publication ; Guy Scoffoni, Directeur de publication : bruxelles : Bruylant : 2015 : la croisée des droits : 1 vol. (345 p.) : 24 cm : 978-2-8027-4884-7 : Diff. en France لغة : فرنسي (fre) : 2.القانون الدولي العام Libertés et exceptionnalismes nationaux [نص مطبوع ] / Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Directeur de publication ; Guy Scoffoni, Directeur de publication . - bruxelles : Bruylant, 2015 . - 1 vol. (345 p.) ; 24 cm. - (la croisée des droits; 15) .
ISBN : 978-2-8027-4884-7
Diff. en France
لغة : فرنسي (fre)
: 2.القانون الدولي العام
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Cote Support Localisation Section D/10633 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales : نص مطبوع : Nicole Belloubet-Frier, مؤلف المقدمة ; Journée toulousaine sur la question prioritaire de constitutionnalité, مؤلف : bruxelles : Bruylant : 2015 : la croisée des droits : 1 vol. (331 p.) : 24 cm : 978-2-8027-4895-3 : Fait suite à la quatrième édition des Questions sur la question QsQ, organisé le 30 mai 2014 à Toulouse Diffusé en France لغة : فرنسي (fre) : 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Titre: L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales Theme1: Droit - Droit international et étranger - Autres ouvrages Theme2: Résumé: Les ordres juridiques internes sont déterminés de l'extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d'intégration. La présente étude entend mesurer l'incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne. L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales [نص مطبوع ] / Nicole Belloubet-Frier, مؤلف المقدمة ; Journée toulousaine sur la question prioritaire de constitutionnalité, مؤلف . - bruxelles : Bruylant, 2015 . - 1 vol. (331 p.) ; 24 cm. - (la croisée des droits; 16) .
ISBN : 978-2-8027-4895-3
Fait suite à la quatrième édition des Questions sur la question QsQ, organisé le 30 mai 2014 à Toulouse Diffusé en France
لغة : فرنسي (fre)
: 3.القانون الإداري و القانون الدستوري : Titre: L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales Theme1: Droit - Droit international et étranger - Autres ouvrages Theme2: Résumé: Les ordres juridiques internes sont déterminés de l'extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d'intégration. La présente étude entend mesurer l'incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne.
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Cote Support Localisation Section D/10636 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
: La question prioritaire de constitutionnalité : approche de droit comparé : نص مطبوع : Laurence GAY, Directeur de publication ; Droits international comparé et européen, Éditeur scientifique ; Mission de recherche Droit et justice, Éditeur scientifique ; Institut Louis Favoreu, Éditeur scientifique : bruxelles : Bruylant : 2014 : la croisée des droits : 1 vol. (734 p.) : graph., couv. ill. : 24 cm : 978-2-8027-4614-0 : Issu d'une étude menée par l'Unité mixte de recherches 7318 et d'un colloque organisé par l'Institut Louis Favoreu, Groupe d'études et de rercherches comparées sur la justice constitutionnelle avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice à Aix-en-Provence, les 21 et 22 mars 2013 En appendice, choix de documents Diff. en France لغة : فرنسي (fre) : 3.القانون الإداري و القانون الدستوري La question prioritaire de constitutionnalité : approche de droit comparé [نص مطبوع ] / Laurence GAY, Directeur de publication ; Droits international comparé et européen, Éditeur scientifique ; Mission de recherche Droit et justice, Éditeur scientifique ; Institut Louis Favoreu, Éditeur scientifique . - bruxelles : Bruylant, 2014 . - 1 vol. (734 p.) : graph., couv. ill. ; 24 cm. - (la croisée des droits; 11) .
ISBN : 978-2-8027-4614-0
Issu d'une étude menée par l'Unité mixte de recherches 7318 et d'un colloque organisé par l'Institut Louis Favoreu, Groupe d'études et de rercherches comparées sur la justice constitutionnelle avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice à Aix-en-Provence, les 21 et 22 mars 2013 En appendice, choix de documents Diff. en France
لغة : فرنسي (fre)
: 3.القانون الإداري و القانون الدستوري
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Cote Support Localisation Section D/10573 كتب رصيد الحقوق كتب باللغة الاجنبية جاهز
